MENTIONS LEGALES
Site officiel du BoddhiQwan®
www.boddhiqwan.fr
6 Impasse Joseph Bédier
97430 Les Trois Mares - Le Tampon ( FRANCE )
Tél: 0262 45 25 33
Directeur de publication
Jean Philippe Dijoux
Gestion et mise à jour
Webmaster : Jean Philippe Dijoux
Gestion financière du site
Fond personnel : Jean Philippe Dijoux
Rédaction et photographie
Jean Philippe Dijoux
Dispositions légales et droit d'auteur
En dépit que le BoddhiQwan apparaisse à présent sous forme d'association voulue par son fondateur afin que tout un chacun puisse bénéficier à coût moindre de cours d'arts martiaux il n'en demeure pas moins que l'objet même du BoddhiQwan est la propriété exclusive du fondateur et de ses successeurs désignés et ayants droits puisque existant avant même la mise en place de l'association. En outre, bien qu’il soit précisé que le terme BoddhiQwan ainsi que son logo sont des marques déposées et que toute modification du terme ou du logo même partielle pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, il n’en demeure pas moins que conformément aux dispositions des articles L. 111.1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, le présent site constitue une œuvre dont le fondateur du BoddhiQwan en est l’auteur et qu’en ce sens tous les éléments entrant dans sa constitution que se soit la forme, la mise en page, le fond et fonds sonores, la structure, les idées, les dessins, calligraphies, photographies, vidéos sont protégés et que de ce fait tout autant le site que les éléments qui s’y trouvent ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse et écrite du fondateur qui concède à titre principale une autorisation de visualisation du site. Quand bien même que l’article L. 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle entend permettre les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique des œuvres en général il va de soi que ces dispositions auxquelles ne saurait échappé le présent site ne s’entendent que dans le cadre d’un usage privé et personnel et ne saurait aucunement porter préjudice au droit des tiers et ayants droits notamment du fondateur du BoddhiQwan, ce qui sous tend que toute reproduction, transmission, modification, réutilisation à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, est totalement interdite et constituerait une contrefaçon .
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Etablissement de liens
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